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Publications officielles France

Guide d'accès aux rapports, lois, règlements, statistiques des institutions officielles françaises

Métropoles

EN CONSTRUCTION

Les métropoles : en fiches sur Vie-publique.fr

Rapports publics

Métropoles et structuration du territoire
Conseil économique et social, 9 avril 2003
Imaginer les métropoles d'avenir
Rapport de Dominique Perben, député du Rhône, 5 février 2008
La Société du Grand Paris
Cour des comptes, 17 janvier 2018
Mission Devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône, Rapport au premier ministre, 13 mars 2019
Les métropoles : apports et limites pour les territoires
Conseil économique, social et environnemental (CESE), 23 octobre 2019
Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales
Rapport d'information n° 679, Sénat, 11 juin 2021
Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins
Rapport d'information n° 191, Sénat, 7 décembre 2022
Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun
Rapport d'information n° 190, Sénat, 7 décembre 2022
La délégation de compétences des aides à la pierre - produire des logements sociaux dans les métropoles
Inspection générale de l'environnement et du développement durable, 15 mars 2023
Marseille en grand
Cour des comptes, 21 octobre 2024
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris
Sénat. Observatoire de la décentralisation, 8 avril 2008

Discours publics