Gouvernance

C'est quoi ces pressions ? : [Dessin de presse] / Plantu. 2005

• Actualité
• Le livre du mois
• Ouvrages et films documentaires disponibles au CRIDD
• Bibliographie(s)
• Repères - Les principaux textes du développement durable
• Repères - Les acteurs publics
• Rapports et études à consulter en ligne
• Podcast
• Documentaires à regarder en ligne

Dernière mise à jour : 18/01/2023

Dernière mise à jour : 04/01/2023

Macron et l'écologie, en quête de récit
Source : linfodurable.fr - 23/09/2023
Mathilde Ollivier, quand la « génération climat » veut rentrer au Sénat
Source : reporterre.net - 23/09/2023
Pollution plastique : le recyclage ne suffira pas, prévient la cheffe de l'ONU-Environnement
Source : sciencesetavenir.fr - 22/09/2023
Des députés veulent que le gouvernement planifie le financement de la transition écologique sur le long terme
Source : lemonde.fr - 22/09/2023
5 millions d’euros débloqués pour faire la pub des produits bio
Source : reporterre.net - 22/09/2023
Infrastructures de carburants alternatifs : les obligations européennes sont parues
Source : actu-environnement.com - 22/09/2023
Bois illégal : 10 ans après la réglementation, où en est-on ?
Source : greenpeace.fr - 22/09/2023
Glyphosate : comment expliquer les différences entre les conclusions de la Commission européenne et certaines études scientifiques
Source : francetvinfo.fr - 22/09/2023
Glyphosate : pourquoi la Commission européenne propose de prolonger son autorisation dix ans de plus
Source : francetvinfo.fr - 22/09/2023
Brésil : la Cour suprême garantit aux peuples autochtones des droits sur leurs terres ancestrales
Source : radiofrance.fr - 22/09/2023 (France Culture)
Traité sur la haute mer : une nouvelle étape vers l'entrée en vigueur du texte
Source : actu-environnement.com - 21/09/2023
Traité de protection de la haute mer: les enjeux pour l'Afrique
Source : rfi.fr - 21/09:2023
ONU: avant la COP28, un message fort adressé lors du sommet sur l'ambition climatique
Source : rfi.fr - 21/09/2023
Royaume-Uni: Rishi Sunak revoit ses ambitions climatiques à la baisse
Source : rfi.fr - 21/09:2023
Six questions sur le renouvellement de l'autorisation du glyphosate, proposé par la Commission européenne
Source : radiofrance.fr - 21/09/2023 (France Inter)
GLYPHOSATE : BRUXELLES VEUT UNE RÉAUTORISATION DE L'HERBICIDE CONTROVERSÉ JUSQU'EN 2033
Source : reporterre.net - 21/09/2023

[Septembre 2023]

Théodore Mann : savoir et pouvoir : un théoricien du climat à l'Académie de Bruxelles au XVIIIe siècle / Muriel Collart
Bruxelles : Académie royale de Belgique, 2022, 219 p. (Regards ; volume 6)

Théodore Mann avance dès les années 1770 que la terre se réchauffe et évalue la part des causes anthropiques et physiques. Il mène des expériences sur la congélation de l’eau de mer, dénonce les pratiques de pêche destructrices de la chaîne alimentaire maritime et de la biodiversité. Auteur prolifique, il développera même des thèses démographiques annonçant Malthus.

François Mitterrand – Salle C – Développement durable - CR030.9 COLL t


 

[Octobre 2022]
Cette  bibliographie  a  été  réalisée  à  l’occasion  de la  21ème Semaine européenne de la mobilité.
Chaque année, cet événement est organisé dans  plusieurs  villes  européennes : Barcelone, Bologne,  Brême, Bytom, Dublin, Lisbonne, Louvain, Ljubljana,   Malmö, Paris, Salzbourg, Utrecht...

Découvrir la bibliographie

Objectif Forêt : Rapport du comité spécialisé « gestion durable des forêts » en vue de l’élaboration du plan national de renouvellement forestier
Rapport - Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire [26 juillet 2023]
Ce rapport dresse un état des lieux tout en proposant des actions concrètes permettant de répondre à l'un des axes majeurs de la feuille de route pour l'adaptation des forêts au changement climatique, au renforcement du rôle de la forêt comme puits de carbone dans le cadre des engagements des Accords de Paris sur le climat, et à l'objectif de planter au moins 1 milliard d’arbres sur la décennie.
Les mesures envisagées visent à renouveler 10 % de la forêt française en 10 ans.

Le recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseil
Rapport - Cours des comptes [10 juillet 2023]
Dans son rapport publié le 10 juillet, la Cour des comptes a épinglé le recours du ministère de la Transition écologique aux cabinets conseils. Entre 2018 et 2021, le ministère a ainsi augmenté l’appel à ces marchés de 1 000 % — de 2 à 22 millions d’euros. Comme l’avait révélé Contexte, en 2022, 60 millions de dépenses ont été fléchées vers ces entités privées.

Fond vert, l'écologie du quotidien
Etude - Gouvernement [Juillet 2023]
Annoncé le 27 août 2022 par la première ministre Elisabeth Borne et effectif depuis début janvier, le fonds vert est un dispositif qui doit accélérer la transition écologique dans les territoires.
Doté de 2 milliards d’euros de crédits déconcentrés aux préfets, il est destiné à financer des projets présentés par les collectivités territoriales et leurs partenaires publics ou privés dans trois domaines : performance environnementale, adaptation du territoire au changement climatique et amélioration du cadre de vie.

2023 : Les vrais chiffres des financements climat (Résumé en français)
Rapport - Oxfam [Juin 2023]
A trois semaines du Sommet pour un Nouveau Pacte Financier mondial organisé par Emmanuel Macron pour “bâtir un système financier international plus solidaire”, Oxfam dénonce la surévaluation systématique des financements climatiques des pays riches envers les pays du Sud.

Projets de stockage d’eau qui se développent en France depuis les années 90 (« mégabassines »)
Courrier - ONU [18 mai 2023]

Six rapporteurs spéciaux des Nations unies s’inquiètent du traitement par le gouvernement français du dossier sensible des mégabassines, ces projets de stockage d’eau pour l’agriculture, que ce soit sur leur utilité, leur impact ou encore le traitement politique et policier des mouvements qui s’y opposent. Leur courrier, envoyé aux autorités françaises le 18 mai, mais resté confidentiel durant soixante jours, a été rendu public le 18 juillet. Avec ce document, la réponse du gouvernement français aurait dû aussi être publiée, mais cette dernière n’a pas été envoyée. Selon nos sources, le gouvernement aurait fait savoir qu’il était en retard, et qu’il transmettrait ses observations au mois de septembre.

Le fonds vert accélère la transition écologique dans les territoires : découvrez les premiers lauréats
Dossier de presse - Gouvernement [Avril 2023]
Annoncé par la Première ministre, Élisabeth Borne, fin août dernier, le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, ou Fonds vert, est doté de 2 milliards d’euros afin d’aider, dès 2023, les collectivités territoriales et leurs partenaires à accélérer leur transition écologique.

Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Avis - Conseil économique, social et environnemental (CESE) [Janvier 2023]
Après avoir expliqué le rôle fondamental du sol et présenté les différentes définitions et approches qui s’y rapportent (juridiques, scientifiques, urbanistiques…), l’avis dresse un état des lieux des sols de notre pays. Il expose ensuite les outils de politique foncière et d’urbanisme destinés à gérer les sols et encadrer leur utilisation. 

Assessing ExxonMobil’s global warming projections = Évaluation des projections de réchauffement climatique d’ExxonMobil (En anglais)
Article - G. Supran ; S. Rahmstorf ; N. Oreskes [Janvier 2023]
Pendant des décennies, certains membres de l’industrie des combustibles fossiles ont tenté de convaincre le public qu’un lien causal entre l’utilisation des combustibles fossiles et le réchauffement climatique ne pouvait être établi parce que les modèles utilisés pour prévoir le réchauffement étaient trop incertains. Supran et al. montrent que l’une de ces sociétés de combustibles fossiles, ExxonMobil, avait ses propres modèles internes qui projetaient des trajectoires de réchauffement conformes à celles prévues par les modèles universitaires et gouvernementaux indépendants. Ce qu’ils ont compris des modèles climatiques contredit donc les informations distillées au public.

LE VRAI PLAN D'INVESTISSEMENT DANS LES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT POUR RÉUSSIR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Etude - Réseau Action Climat [Décembre 2022]
Quelques jours après les annonces du Président Emmanuel Macron portant sur le déploiement de dix RER métropolitains et dans le contexte d'une proche remise par le Comité d’orientation des infrastructures (COI) de son rapport afin d’éclairer les futurs choix politiques d’investissement du Gouvernement, le Réseau Action Climat publie sa propre proposition de plan d’investissement dans les infrastructures de transport.

Energy prosumers and cities = Les prosommateurs d’énergie et les villes [En anglais]
Note d'information - Agence européenne de l'environnement (AEE) [Octobre 2022]

Emissions Gap Report 2022: The Closing Window – Climate crisis calls for rapid transformation of societies = Rapport 2022 : une fenêtre d'opportunité se ferme : la crise climatique exige une transformation rapide des sociétés (En anglais)
Rapport - Programme des Nations unies pour l'environnement (UNEP) [Octobre 2022]
Le rapport montre que les engagements nationaux pensés depuis la COP26 qui s'est tenue en 2021 à Glasgow, sont loin de l'objectif de l'accord de Paris, qui est de limiter le réchauffement de la planète en dessous de 2°C, de préférence d'1,5°C. Les politiques actuellement en place laissent présager une hausse des températures de 2,8 °C d'ici la fin du siècle. Selon le rapport, seule une transformation urgente à l'échelle du système peut permettre de réaliser les énormes réductions nécessaires pour limiter les émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2030 : 45 % par rapport aux projections fondées sur les politiques actuellement en place pour atteindre 1,5 °C et 30 % pour atteindre 2 °C.
Lire le résumé exécutif en français

State of Climate Action 2022 = Etat de l'action climatique 2022
Rapport - World Resources Institute [Octobre 2022]
Ce rapport donne un aperçu de la façon dont nous faisons collectivement face à la crise climatique, à savoir accélérer les transformations dans les domaines de l’énergie, des bâtiments, de l’industrie, des transports, des forêts et de la terre, de l’alimentation et de l’agriculture, afin réduire l'émission du dioxyde de carbone et organiser le financement climatique. Il évalue les progrès réalisés grâce à 40 indicateurs qui scrutent le changement des systèmes tout en constatant qu’aucun n’est en voie d’atteindre ses objectifs pour 2030.

Rapport d'activité de l'Office français de la biodiversité
Rapport - Office français de la biodiversité (OFB) [Octobre 2022]

En 2021, l'OFB est intervenu pour remplir 5 missions principales : la connaissance, la recherche et l’expertise sur les espèces, les milieux et leurs usages / la police de l’environnement et la police sanitaire de la faune sauvage / l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques / la gestion et l’appui aux gestionnaires d’espaces naturels / l’appui aux acteurs et la mobilisation de la société.

Plus de 330 entreprises sollicitent les Chefs d’État pour qu’ils rendent l’évaluation et la divulgation des impacts et dépendances à l’égard de la nature obligatoires lors de la COP15
Communiqué de presse - Capitals Coalition / Business for Nature / CDP [Octobre 2022]
Plus de 330 entreprises et institutions financières, représentant ensemble un revenu annuel supérieur à $1.5 trillion incitent aujourd’hui les Chefs d’État à exiger qu’elles agissent dès maintenant’ pour mettre un terme à l’érosion de la biodiversité et avancer sur la voie de la régénération lors de la Conférence sur la Biodiversité des Nations Unies (CBD COP15) qui se tiendra à Montréal du 7 au 19 décembre 2022.

The Sustainable Development Goals Report 2022 = Le Rapport 2022 sur les objectifs de développement durable [En anglais]
Rapport - Organisation des Nations Unies pour l'environnement [Juillet 2022]
Le Rapport 2022 sur les objectifs de développement durable donne un aperçu global des progrès réalisés dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030, à l’aide des dernières données et estimations disponibles. Il suit les progrès mondiaux et régionaux vers les 17 Objectifs avec des analyses d’indicateurs sélectionnés pour chaque Objectif.

Transport and environment report 2021 = Rapport Transport et environnement 2021 [En anglais]
Rapport - Agence européenne de l'environnement [Juin 2022]
« TERM » est l’acronyme de Transport and Environment Reporting Mechanism, le mécanisme de reporting sur les transports et l’environnement. Il s’agit d’un rapport annuel de l’AEE (Agence européenne pour l'environnement) qui analyse de manière générale les tendances et les problématiques que présente le système de mobilité en Europe. Il fournit également une évaluation annuelle du secteur des transports, mettant en évidence les progrès réalisés et les aspects pour lesquels des efforts sont encore nécessaires.

Humanity’s broken risk perception is reversing global progress in a ‘spiral of self-destruction’, finds new UN report = L’humanite s’engage dans une « spirale d’autodestruction » [En anglais]
Rapport -- ONU [Avril 2022]
L’humanité entre dans une spirale d’autodestruction. Voici le constat dramatique dressé dans ce rapport publié par le Bureau des Nations unies pour la réduction des risques de catastrophes. Ce document explique que les catastrophes vont se multiplier dans le monde, mettant en danger des millions de vies et anéantissant tous les progrès sociaux et économiques des dernières décennies. Le tout à cause d’une « perception erronée des risques basée sur "l’optimisme, la sous-estimation et l’invincibilité" de nos sociétés, conduisant à des décisions politiques, financières et de développement qui exacerbent les vulnérabilités existantes et mettent les personnes en danger ». Très concrètement d’ici 2030, la planète pourrait subir 560 catastrophes par an, soit 1,5 chaque jour.

Best practice guide to support incorporating Level(s) LCA, LCC and IAQ indicators into Public Procurement process = Guide des pratiques exemplaires pour appuyer l’intégration des indicateurs de niveau ACV, CCV et QAI [En anglais]
Guide -- Life Level(s) [Avril 2022]
L'Alliance HQE-GBC participe depuis 2019 au projet européen Life Level(s), qui vise à promouvoir des bâtiments durables en Europe. Elle annonce le lancement d'un guide, issu des travaux du consortium, qui intègre l'approche en cycle de vie pour évaluer les performances des bâtiments sur la santé et l'environnement.

Voyager bas carbone
Rapport -- Shift Project [Avril 2022]
" Le transport des voyageurs, avec celui des marchandises, fait partie des secteurs les plus dépendants au pétrole. 85 % des distances parcourues par les Français pour leurs voyages le sont grâce à des carburants fossiles (essence, diesel, kérosène). Comment transformer en profondeur la mobilité longue distance pour le rendre résiliente aux chocs climatiques et énergétiques tout en conservant le plaisir de voyager ? " (Shift)

Évaluation des actions financières du programme Écophyto : rapport CGED n° 013476-01, CGAAER n°20070, IGF n° 2020-M-040-03
Rapport - CGAAER / CGED / IGF [Mars 2022]
Ce rapport dresse un diagnostic complet et un bilan des 14 dernières années d’actions politiques en matière de réduction de l’usage des pesticides. Les auteurs font état de solutions réalistes et rapidement applicables. Trois scénarios sont proposés pour rendre efficace l’action publique en matière de pesticides. Ce rapport n’a pas été rendu public. 

Les milliardaires français font flamber la planète et l’Etat regarde ailleurs
Rapport - Greenpeace; Oxfam France [Février 2022]

Dans ce rapport, Greenpeace France et Oxfam France ont analysé l’empreinte carbone des milliardaires français, en calculant non pas les émissions issues de leur mode de vie, mais celles des actifs financiers qu’ils possèdent dans leur “principale entreprise”. Autrement dit, nous avons attribué à chaque milliardaire une partie de l’empreinte carbone de l’entreprise dans laquelle il détient le plus de parts, dite “entreprise principale”.
Le résultat est sans appel : leur empreinte carbone est vertigineuse et sans commune mesure avec celle du reste de la population, notamment des plus modestes. En effet, avec au moins 152 millions de tonnes de CO2 en une année, le patrimoine financier de 63 milliardaires français émet autant que celui de 49,4 % des ménages français.

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
Rapport de synthèse - France stratégie / Conseil général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD) [Février 2022]
Covoiturage, trains autonomes… comment nous déplacerons-nous dans 20 ou 40 ans ? Une chose est sûre, le secteur des transports devra se décarboner quasi totalement en l’espace d’une génération. Pour éclairer le débat, France Stratégie et le Conseil général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD) ont mené un exercice exploratoire à horizon 2040-2060, avec un regard particulier sur 2030

PAC 2023-2027 : proposition de Plan Stratégique National (PSN) de la France transmise à la Commission européenne
Proposition - Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation [Janvier 2022]
Pour la prochaine PAC qui entrera en vigueur en 2023, chaque État membre devra élaborer un plan stratégique national (PSN) unique définissant les interventions et les modalités de mise en œuvre, à l’échelle nationale, des deux piliers de la PAC.
Les PSN devront être approuvés par la Commission européenne. Leur cadre définitif est encore en négociation entre les institutions européennes.

Investir dans la France de 2030 : remise au gouvernement du rapport Varin sur la sécurisation de l’approvisionnement en matières premières minérales et ouverture d’un appel à projets dédié.
Rapport - Philippe Varin, président du Conseil d'administration de Suez [Janvier 2022]
Le communiqué de presse du 10 janvier 2022

Pour consulter les autres rapports, suivre ce lien.

" Depuis quelques années, l’urgence de la crise écologique s'invite dans les tribunaux. Ce documentaire suit le parcours judiciaire de plusieurs plaignants qui dénoncent ainsi l’inertie des États et les nuisances des multinationales en matière d’environnement. " (Source : Arte)
Réalisation : Jutta Pinzler | Alleagne | 2023 | 53 minutes

Plus de deux ans après le lancement de l'Affaire du siècle, la justice vient de trancher. Le 17 décembre 2018, 4 associations françaises, soutenues par plusieurs artistes et youtubeurs, lancent "L'Affaire du siècle". Elles donnent deux mois à l'État pour renforcer ses actions contre le dérèglement climatique, faute de quoi elles menacent de le poursuivre devant un tribunal.
Source : L'affaire du siècle || brut.fr || 04/02/2021 || 3 min. 17

La juriste Valérie Cabanes nourrit ses réflexions intellectuelles d’une riche expérience de terrain. Elle a choisi le droit comme arme contre la disparition du vivant, notamment en défendant la reconnaissance pénale du crime d’« écocide ».
Interview de Valérie Cabanes || Reporterre.net || 2020 || 1h12

"Gaz de schiste, nucléaire, sodas ou taxis… ces dossiers ont tous un point commun : ils sont appuyés par de puissants lobbys. Régulièrement pointés du doigt, accusés de tous les maux, on leur reproche surtout de menacer la démocratie, en privilégiant les intérêts privés au détriment de l’intérêt général".
Réalisation : Le Monde -- 2018 -- 8 min 05

En octobre 2022, le gouvernement a fixé un objectif : réduire de 10 % la consommation énergétique du pays. Ce podcast fait le point sur ce premier élan politique de sobriété.
Source : actu-environnement.com - 31/03/2023 - 8 min 18

Certains les qualifient de « polluants éternels ». Ultra-résistantes, les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) sont utilisées dans les emballages plastiques, dans certains vêtements et équipements et jusque dans nos téléphones portables. On les retrouve par conséquent  presque partout dans l'eau et dans le sol. Des chercheurs suédois et suisses avancent même que la limite planétaire qu'elles constituent serait déjà dépassée.
Source : actu-environnement.com - 30/12/2023 - 10 min 42