2024 : Proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile, n° 2129, déposée le mardi 30 janvier 2024.



Les outre-mer face à la bifurcation écologique : des territoires pionniers ? / Yann Bérard
Versailles : Éditions Quae, 2025. 209 p. (Indisciplines)
La France s'attache aujourd’hui à lier le destin de ses territoires ultramarins à la question écologique. A travers l'exploration de principaux domaines d'action publique dont relèvent les enjeux environnementaux aux Antilles et en Guyane (biodiversité, gestion des risques, économie circulaire, autonomie énergétique), l'auteur propose une mise en perspective de la transition écologique dans les Outre-mer atlantiques qui deviennent de réels laboratoires du développement durable. De ces anciennes colonies ayant connu la brutalité de l’extractivisme colonial et l’idéologie du progrès modernisateur, émergent des revendications environnementales propres que dévoile cette enquête.
François-Mitterrand – Salle C – Développement durable – CR326.4 BERA o
| Débats politiques autour du développement durable - Gouvernance : ouvrages // films documentaires |
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| Territoires et Agenda 21 : ouvrages // films documentaires (Pour l'instant, consultation en bibliothèque de recherche uniquement) |
[Juin 2025]
Cette 3e Conférence des Nations unies sur l’Océan qui se déroule du 9 au 13 juin 2025 réunit les États-membres des Nations unies, les agences spécialisées, la société civile, les acteurs économiques. Elle vise à mettre en œuvre l’objectif de développement durable n°14 sur l’environnement marin, afin d'atténuer la pression humaine sur ce vaste espace qui couvre plus de 70 % de la surface de la planète. Régulateur des grands équilibres environnementaux, pourvoyeur de riches ressources et de biodiversité, vecteur majeur d’échanges économiques, espace stratégique, l’Océan est aujourd’hui menacé par le changement climatique, les nombreuses pollutions, la surexploitation des ressources marines. [Crédit photo : UICN - Comité France]
Accueillie à Bakou (Azerbaïdjan), un territoire d’Asie occidentale qui, depuis la fin des années 1990, exploite d’immenses gisements pétroliers et gaziers en mer Caspienne, la COP29 se présente comme une nouvelle occasion d’accélérer les mesures visant à lutter contre la crise
climatique. Elle réunit des dirigeants de gouvernements, d’entreprises et de la société civile afin de trouver des solutions concrètes au problème de changement climatique.
[Mars 2024]
Depuis 1993, chaque 22 mars, les Nations Unies célèbre l’eau douce et sensibilise à la situation des 2,2 milliards de personnes qui vivent sans accès à de l'eau salubre. L'un des objectifs de la Journée mondiale de l'eau est de sensibiliser à l'objectif de développement durable 6 : eau propre et assainissement, pour tous d'ici à 2030 et soutenir sa réalisation.
Le thème de la journée mondiale de l’eau 2024 porte sur "L’eau pour la paix". En écho au contexte géopolitique actuel, l’accès à l’eau peut être un facteur stratégique à même de générer des conflits.
[Octobre 2022]
Cette bibliographie a été réalisée à l’occasion de la 21ème Semaine européenne de la mobilité.
Chaque année, cet événement est organisé dans plusieurs villes européennes : Barcelone, Bologne, Brême, Bytom, Dublin, Lisbonne, Louvain, Ljubljana, Malmö, Paris, Salzbourg, Utrecht...
Découvrir la bibliographie
A Decade of National Climate Action : Stocktake And The Road Ahead = Une décennie d'action climatique au niveau national : bilan et perspectives (En anglais)
Rapport -- IDDRI [Octobre 2025]
Dix ans après l'Accord de Paris, le rapport Une décennie d'action climatique au niveau national : bilan et perspectives analyse l'impact réel de l'Accord de Paris sur l'action climatique. Le rapport s'appuie sur une analyse détaillée de l'action climatique au niveau national réalisée par des experts de la Deep Decarbonization Pathways Initiative dans 21 pays.
Europe’s environment and climate: knowledge for resilience, prosperity and sustainability = L’environnement et le climat en Europe : la connaissance au service de la résilience, de la prospérité et du développement durable (En anglais)
Rapport - Agence européenne pour l'environnement [29 septembre 2025]
Ce rapport est l’analyse quinquennale phare de l’Agence européenne pour l’environnement. Il se penche sur les progrès réalisés par rapport aux objectifs politiques fixés par l’Union Européenne, vise à informer les décideurs politiques à Bruxelles et à guider les autorités nationales dans l’application des législations existantes. Dans l’édition 2025 du rapport, l’AEE souligne que l’empreinte carbone de l’Europe diminue et que la qualité de l’air s’est quelque peu améliorée. L’agence conclut cependant que l’Union est loin d’atteindre son objectif, en matière de biodiversité, de lutte contre les risques croissants liés au dérèglement climatique, de réduction des impacts environnementaux sur la santé ou encore de mise en place une « économie circulaire » durable.
La transition écologique
Rapport – Cour des comptes [Septembre 2025]
Alors que se multiplient les alertes des scientifiques internationaux (GIEC, IPBES), que les impacts du dérèglement climatique et de l’érosion de la biodiversité s’amplifient et qu’en réponse, les politiques publiques mises en œuvre pour répondre à ces enjeux occupent une place croissante, la Cour des comptes publie le premier rapport annuel des juridictions financières consacré à la transition écologique. Celui-ci dresse un état des lieux d’ensemble de l’action publique, tente d’en évaluer la cohérence et l’efficacité et propose des recommandations pour accélérer la mise en œuvre de la transition, dans un contexte de finances publiques dégradées. Cette publication a pour ambition de devenir un document annuel de référence sur ces politiques et leurs effets, permettant d’éclairer les décideurs et le public à partir des constats établis par les juridictions.
Climate change, natural resources and geopolitics = Changement climatique, ressources naturelles et géopolitique (En anglais)
Ebook -- Rabah Arezki [Septembre 2024]
Cet ouvrage étudie les décisions, tant politiques que technologiques, des pays riches face au changement climatique qui bouleverse l'accès aux ressources.
Face au changement climatique, la France commence à payer le prix de ses renoncements
Article - Que choisir ? [24 juillet 2025]
Une succession de nouveaux bilans émanant d’institutions publiques confirme que la France, qui déjà n’en faisait pas assez pour remédier au changement climatique, régresse désormais.
Obligations des Etats en matière de changement climatique
Avis consultatif - Cour internationale de justice [23 juillet]
La Cour internationale de justice a rendu un avis « historique » sur les obligations climatiques des États. Tous doivent réduire activement leurs émissions pour ne pas bafouer les droits humains. Les pays riches avant tout.
Les juristes et observateurs parlent d’un avis « historique ». La Cour internationale de justice (CIJ) a conclu le 23 juillet que tous les États avaient l’obligation de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et de « coopérer de bonne foi les uns avec les autres ».
Panorama des financements climat, Édition 2025
Etude - l’Institute for climate economics (I4CE) [10 juillet 2025]
En 2024, les investissements pour le climat ont été de 102 milliards d’euros en France, en retrait de 5 % par rapport à l’année précédente.
Objectifs UE à 2040 : ambition, réalisme et justes priorités
Note - Negawatt [Mai 2025]
"Dans le contexte des discussions préparatoires à l’adoption d’un objectif climatique européen à l’horizon 2040, l’Association négaWatt a réalisé une analyse comparative des principaux scénarios de référence pour l’UE sous l’angle de leur performance à 2040.
Cette note s’appuie sur les travaux du Conseil Scientifique Européen pour le Climat (l’ESABCC) pour évaluer les différents scénarios selon deux critères : la pertinence de l’ambition climatique et la faisabilité, sous l’angle des paris techniques et des impacts environnementaux possibles." (Résumé Négawatt)
Le Système Bolloré : De la prédation financière à la croisade politique
Rapport -- Attac France ; Observatoire des multinationales [24 avril 2025]
Sur une soixantaine de pages, le rapport permet de mieux comprendre l’ascension du multimilliardaire, sa stratégie et, dans une certaine mesure, ses objectifs. Il aide à saisir l’étendue de la "galaxie Bolloré" jusque dans des interstices peu connus, comme sa présence dans le projet controversé de TotalEnergies en Ouganda, Eacop, ou les intérêts du fonds souverain norvégien dans le groupe. Le conseil d’éthique de ce dernier a pourtant rendu un avis défavorable, tout comme « l’Association suisse pour des investissements responsables (Asir), qui fixe les lignes directrices en matière d’investissements durables des plus grands fonds de pension publics suisses, a pour sa part recommandé la mise en liste noire des sociétés de Bolloré ». (Résumé RITIMO)
Fact Sheet: President Donald J. Trump Unleashes America’s Offshore Critical Minerals and Resources = Décret : Le président Donald J. Trump libère les minéraux et les ressources offshore critiques de l’Amérique [En anglais]
Rapport - Donald J. Trump [24 avril 2025]
Le 24 avril 2025, Donald Trump signe un décret portant sur l'ouverture de l'exploitation minière dans les grands fonds marins, y compris dans les eaux internationales. Il enterre dix ans de négociations internationales. Cette décision brave l’Autorité internationale des fonds marins, une organisation qui regroupe 167 États, pourtant seule compétente en matière d’exploitation de la haute mer, en vertu d’accords datant des années 1990 que les États-Unis n’ont jamais ratifiés.
Projet de loi d'orientation "souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture"
Analyse -- Vie publique [21 mars 2025]
Le 20 mars 2025, le Conseil constitutionnel a censuré 18 articles de la loi sur le fonds ou par des motifs de procédure. Il avait été saisi par les députés de La France insoumise et écologistes le 24 février 2025.
Le gouvernement lance un nouveau plan national d’adaptation au changement climatique
Plan -- Ministère de l'Ecologie [10 mars 2025]
Ce troisième plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) met l'accent sur la dimension territoriale et sur le financement des mesures. Or, le 13 mars, le Haut Conseil pour le climat (HCC), instance consultative placée auprès du Premier ministre, où siègent treize experts indépendants, va étriller ce document dans un avis, après s’être autosaisi.
A69 : le projet autoroutier est annulé faute de nécessité impérieuse à le réaliser
Décision de justice -- Tribunal administratif de Toulouse [27 février 2025]
Le 1er et 2 mars 2023, les préfets de la Haute-Garonne et du Tarn ont attribué des autorisations environnementales pour la réalisation de l’autoroute A69 et l’élargissement de l’autoroute A680, comprenant des dérogations à l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées et à leurs habitats. Le tribunal administratif de Toulouse annule aujourd’hui ces deux autorisations.
2024
La prise en compte des enjeux du développement durable dans les achats de l’État : exercices 2016-2023
Rapport - Cour des comptes [6 décembre 2024]
Les achats de l’État représentaient environ 60 Md€ (soit 2,5 % du PIB) en 2022. La conclusion des marchés publics est encadrée par trois principes fondamentaux qui structurent la réglementation : l’égalité de traitement des candidats, la liberté d’accès à la commande publique et la transparence de ses procédures. Ce primat donné à l’efficacité économique, qui se traduit par la prépondérance du critère de prix dans le choix des prestataires, doit toutefois désormais composer avec d’autres objectifs, notamment en matière de développement durable. Le plan national pour des achats durables (PNAD) arrête deux objectifs pour fin 2025 : le premier impose que 30 % des contrats publics notifiés au cours d’une année contiennent au moins une considération sociale ; le second prévoit que 100 % contiennent au moins une considération environnementale. Ce second objectif a été inscrit dans la loi « Climat et résilience », adoptée en 2021 qui impose par ailleurs que les marchés supérieurs aux seuils européens intègrent une condition d’exécution en matière sociale à compter d’août 2026. Dans ce contexte, la Cour des comptes a souhaité procéder à une évaluation permettant d’apprécier l’impact effectif de ce nouveau cadre législatif et réglementaire. Elle s’est attachée à répondre à trois questions évaluatives.
L'immersion de munitions dans la mer
Rapport (extrait) - Ministère fédéral de l'environnement (BMUV) [Décembre 2024]
Mines, cartouches et torpilles - des centaines de milliers de tonnes de vieilles munitions de la Seconde Guerre mondiale sont stockées en mer du Nord et en mer Baltique. L'élimination systématique des bombes à retardement est en cours.
Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
Rapport (conclusion partielle) - Sénat [Octobre 2024]
Jean-Baptiste Blanc, sénateur, élu du Vaucluse est le rapporteur d’un groupe de suivi qui a étudié depuis février la mise en place de la stratégie de réduction des sols artificialisés, dans différentes régions de France. Or c’est la principale conclusion du rapport : bien que les élus locaux rencontrés s’accordent sur la nécessité d’une « sobriété foncière », ils dénoncent un objectif « déterminé de façon arithmétique, sans aucune prise en compte des réalités et dynamiques locales ». Le rapport des sénateurs suggère donc des « évolutions législatives et réglementaires ».
Rapport sur le développement durable 2024
Rapport -- Réseau des solutions pour le développement durable des Nations unies (SDSN) [Septembre 2024]
Le Rapport sur le développement durable 2024 : Les ODD et le Sommet de l’Avenir publié par le SDSN dresse un tableau préoccupant des progrès mondiaux vers l’atteinte des Objectifs de développement durable (ODD). Ce rapport met l’accent sur les défis persistants à six ans de l’échéance fixée pour atteindre les ODD, soulignant l’urgence d’une action renforcée à l’échelle mondiale.
Tenir le cap pour la décarbonation, protéger la population
Rapport - Haut conseil pour le climat [Septembre 2024]
Le Haut Conseil pour le climat rappelle dans ce rapport l’impératif d’atteindre la neutralité carbone en 2050.
Stop à la pub automobile : La voiture à l’assaut de notre imaginaire
Rapport - Résistance à l’agression publicitaire (RAP) [Octobre 2024]
Avec l’ouverture du Mondial de l’auto et ses dernières innovations automobiles, l’association RAP remet en question cette vision avec la publication du rapport Stop à la pub automobile. Ce document qui épluche 137 publicités diffusées entre septembre 2022 et septembre 2023 met en lumière l’influence des publicités automobiles sur notre perception de la voiture et leur incompatibilité avec les objectifs climatiques.
The Sustainable Development Report 2024 = Rapport sur le développement durable 2024 [En anglais)
Rapport -- Organisation des Nations unies [Juin 2024]
Depuis 2016, l’édition mondiale du Rapport sur le développement durable (RDS) fournit les données les plus récentes pour suivre et classer la performance de tous les États membres des Nations Unies sur les ODD. Cette année, l’édition a été rédigée par un groupe d’experts indépendants du SDG (Sustainable Development Report) Transformation Center, une initiative de la Sustainable Development Solutions Network ou SDSN. Il se concentre sur le Sommet de l’avenir des Nations Unies, avec un chapitre d’ouverture approuvé par plus de 100 scientifiques et praticiens du monde entier. Le rapport comprend également deux chapitres thématiques, liés à l’ODD 17 (renforcer les moyens de mise en œuvre et revitaliser le partenariat mondial pour le développement durable) et à l’ODD 2 (mettre fin à la faim, parvenir à une meilleure nutrition et promouvoir une agriculture durable).
Vers un contrat social pour le XXIe siècle : comment en sommes-nous arrivés là ?
Rapport - Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI) - Juin 2024
Une brève histoire des contrats sociaux des XIXe et XXe siècles en France et au Royaume-Uni
L'assurance-vie à l'ère de l'urgence climatique : Convoitée pour la transition et toujours investie dans l’expansion fossile
Rapport - Reclaim [Juin 2024]
Bien souvent, l'argent placé en épargne, soit 19000 milliards d'euros, servirait à financer des projets destructeurs de l’environnement. C'est ce qu'affirme le rapport rédigé par l'ONG Reclaim.
Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ?
Avis - CESE (Conseil économique, social et environnemental) [Mai 2024]
Le Conseil économique, social et environnemental a adopté, par 119 voix sur 121, un avis sur l’avenir du Pacte vert européen, dont Lucien Chabason, conseiller à la direction de l’Iddri, est le rapporteur, et qui propose 19 préconisations : Quel avenir pour le Pacte vert pour l’Europe et ses citoyens ? Il a été présenté le 14 mai dans l'hémicycle du CESE en séance publique.
Banking on climate chaos = Miser sur le chaos climatique [En anglais]
Rapport - Rainforest Action Network (RAN), BankTrack, Center for Energy, Ecology, and Development, Indigenous Environmental Network (IEN), Oil Change International (OCI), Reclaim Finance, the Sierra Club, Urgewald [Mai 2024]
6 896 milliards de dollars. C’est la somme consacrée par les soixante plus grandes banques mondiales aux énergies fossiles depuis l’adoption de l’accord de Paris sur le climat, fin 2015. C’est ce que révèle le rapport Banking on Climate Chaos écrit par huit organisations dont Reclaim Finance, avec le soutien des Amis de la Terre France.
Que fait l'Europe pour le climat ?
Rapport - Réseau Action Climat [Avril 2024]
En 2024, une coalition de cinq ONG a étudié les groupes politiques qui ont soutenu les lois du Pacte vert, relatives à l’écologie, au climat et à la biodiversité, et ceux qui ont tenté d’en entraver les ambitions ces dernières années. Le Réseau Action Climat (RAC) a dévoilé un premier bilan des votes des eurodéputés français.
Programme de stabilité
Rapport - Gouvernement [Avril 2024]
Dans le document remis comme chaque année à la Commission européenne, la France table pour ces trois prochaines années sur une cure d’austérité particulièrement intense. Ce sont 50 milliards d’euros qui devront être trouvés entre 2025 et 2027, selon la Cour des comptes. Comme le gouvernement ne souhaite pas d’augmenter les impôts, cela doit se faire par des baisses de dépenses. Pour certains économistes, comme Henri Sterdyniak, cela est irréaliste. Le gouvernement prépare les esprits à des mesures taillant notamment dans les comptes des retraites et de l’assurance chômage.
Ecologie et pouvoir d’agir
Rapport - Réseau environnement humanitaire [Avril 2024]
Les recommandations proposée ici sont le fruit du travail conjoint des contributeurs et des participants à la journée de travail organisée par le F3E en novembre 2023. Le F3E est un réseau apprenant d'acteurs de la solidarité et de la coopération internationale rassemblant plus de 85 organisations françaises : ONG, syndicats, collectivité territoriales, fondations...
Le rapport public annuel 2024 de la Cour des comptes
Rapport -- Cour des Comptes [Mars 2024]
Le rapport public annuel de la Cour des comptes cible l’adaptation de la France aux changements climatiques déjà présents et ceux à venir. Comment faire l'équation entre finances de l'État, recommandations des scientifiques et acceptabilité de la population ?
Déclaration de Chaillot
Déclaration -- Forum Mondial Bâtiments et Climat [Mars 2024]
Le Forum Mondial Bâtiments et Climat a abouti, le vendredi 8 mars, à l’adoption par les représentants de 70 pays de la « Déclaration de Chaillot », un texte fondateur qui devrait permettre d'avancer vers une transition rapide, juste et efficace du secteur vers des bâtiments plus neutres en carbone
Biomasse : enjeu stratégique de la transition écologique
Avis d'experts - ADEME [Février 2024]
De nombreux travaux ont été conduits ces dernières années pour comprendre et objectiver la contribution de la biomasse dans les objectifs de transition écologique du pays. Cette note rappelle les principaux enseignements des études récentes, ainsi que les sujets de débat. Il ressort de cette analyse 10 points majeurs :
1. Les actions concourant à la préservation (qualitative et quantitative) des écosystèmes
naturels, agricoles et forestiers // 2. Les usages alimentaires et retour au sol // 3. Le respect de l’adéquation entre les ressources de biomasse durablement disponibles et les usages non alimentaires envisagés // 4. La sobriété des usages de la biomasse // 5. L'éventuel doublement de la mobilisation de la biomasse pour l'énergie et les matériaux // 6. Une priorisation ou hiérarchisation des usages non alimentaires de la biomasse // 7. L’accélération du changement climatique // 8. La pérennisation et l’amélioration de la visibilité, pour les entreprises et les collectivités, des dispositifs d’accompagnement et des opérateurs les pilotant // 9. L’amélioration des bilans environnementaux de chaque filière de valorisation et d’usage de biomasse // 10. La création d’instances inter-organismes de partage des données et des méthodes
Beyong an age of waste : Turning rubbish into a resource = Au-delà de l’âge des déchets : transformer les déchets en ressources (En anglais)
Etude - Programme des Nations unies pour l'environnement (Pnue) ; International Solid Waste Association (Iswa) [Février 2024]
À l'échelle mondiale, la gestion des déchets ménagers génère des coûts croissants évalués à plusieurs centaines de milliards de dollars par an. Pour autant, ces coûts ne sont pas une fatalité, selon le Global Waste Management Outlook publié par le Programme des Nations unies pour l'environnement (Pnue) et l'International Solid Waste Association (Iswa). Cette mise à jour du précédent rapport publié en 2015 « détaille les coûts et bénéfices mondiaux associés au statu quo, à l'adoption des mesures intermédiaires ou pleines et entières en faveur de sociétés zéro déchet et d'économie circulaire ».
Accélérer la transition climatique avec un système alimentaire et bas carbone, résilient et juste
Rapport - Haut Conseil pour le climat [Janvier 2024]
Le Haut conseil pour le climat a réalisé, dans le cadre de ses missions, un examen de l’empreinte carbone alimentaire et une analyse des politiques alimentaires et agricoles à l’aune des enjeux climatiques. Il s’agit d'évaluer la mise en œuvre et l’efficacité des politiques
et mesures décidées par l’État et les collectivités territoriales pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, développer les puits de carbone, réduire l’empreinte carbone et développer l’adaptation au changement climatique au sein d’un secteur d’activité particulier. Il s’agit également d’aborder les impacts socio-économiques, notamment sur la formation et l’emploi, et environnementaux, y compris pour la biodiversité, de
ces différentes politiques publiques. Les recommandations ciblant l’alimentation et l’agriculture formulées dans le rapport annuel 2023 du Haut conseil pour le climat dans le cadre de l’analyse de l’action climatique sont actualisées et complétées dans ce rapport.
The European biomass puzzle : Challenges, opportunities and trade-offs around biomass production and use in the EU = Le puzzle européen de la biomasse : défis, opportunités et compromis autour de la production et de l’utilisation de la biomasse dans l’UE [En anglais]
Rapport - Agence européenne pour l'environnement (EEA) [Janvier 2024]
Les besoins d’utilisation de la biomasse dans l’Union européenne (UE) sont de plus en plus nombreuses et concurrentes: elle est utilisée pour des bioproduits dans des secteurs tels que la construction, l’énergie, les transports, l’industrie de l’ameublement et l’industrie textile, mais doit également être réservée pour la préservation de la nature et la séquestration du carbone. Le rapport de l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) souligne qu’il est urgent d’établir des priorités dans les utilisations de la biomasse en raison des différents rôles prévus pour celle-ci dans le pacte vert pour l’Europe et de la possible pénurie de biomasse à l’avenir.
Pour consulter les autres rapports, suivre ce lien.
À l’ère de l'IA, il est plus difficile que jamais de différencier les faits de la manipulation. Vidéos truquées, voix falsifiées et désinformation ciblée sapent la confiance du grand public dans les médias, la politique et la science. Quel en est l’impact sur la société et la démocratie ? Et comment distinguer la vérité du mensonge ?
Réalisation : Adrian Pohr | Allemagne | 2025 | 30 minutes
La juriste Valérie Cabanes nourrit ses réflexions intellectuelles d’une riche expérience de terrain. Elle a choisi le droit comme arme contre la disparition du vivant, notamment en défendant la reconnaissance pénale du crime d’« écocide ».
Interview de Valérie Cabanes || Reporterre.net || 2020 || 1h12
"Gaz de schiste, nucléaire, sodas ou taxis… ces dossiers ont tous un point commun : ils sont appuyés par de puissants lobbys. Régulièrement pointés du doigt, accusés de tous les maux, on leur reproche surtout de menacer la démocratie, en privilégiant les intérêts privés au détriment de l’intérêt général".
Réalisation : Le Monde -- 2018 -- 8 min 05
Pour intervenir sur le sujet, l'invité est Antoine Dubiau, auteur du livre Écofascismes.
Ecouter le podcast.