Institutions européennes

L'essentiel des institutions de l'Union européenne

par Jean-Claude Zarka

Gualino, 2022

Cote : Salle D - Europe - CR100 ZARK e

L'ouvrage de J.-C. Zarka présente de manière synthétique les différents acteurs institutionnels de l'Union européenne, leur rôle et leurs compétences. Cette dernière édition mise à jour, tient compte des évolutions les plus récentes, dont l'adoption du mécanisme européen de stabilité budgétaire et l'entrée de la Croatie dans l'Union. Par sa portée pratique, ce livre pourra être utile tant aux étudiants qu'aux candidats aux concours mais aussi aux lecteurs désireux d'acquérir les connaissances fondamentales en la matière.

Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations

par Christophe Lescot,

Bruylant, 2022

Salle D - Europe - CR100 LESC o

Un ouvrage facile d'accès, qui fait le tour des institutions européennes. Pour une première approche ou pour actualiser rapidement ses connaissances sur l'architecture institutionnelle de l'Union européenne. Des cartes, des encadrés et des schémas éclairent le texte.

The institutions of the European Union

par Dermot Hodson, Uwe Petter, Sabine Saurugger, John Peterson 

Oxford university press, 2022

Salle D - Europe - CR120 INST

Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent comprendre les fonctions, les pouvoirs et la composition des institutions de l'UE. Il propose une analyse et une explication complètes de toutes les organisations les plus importantes et de leur rôle dans la gouvernance et la gestion de l'UE ainsi que de la façon dont les institutions de l'Union européenne travaillent ensemble.

La structure institutionnelle de l’Union européenne compte 7 institutions européennes, 7 organes de l’UE et plus de 30 agences décentralisées.

Institutions

Le traité sur l’Union européenne énumère les sept institutions de l’UE.

_ 4 principales institutions décisionnelles fournissent à l’UE des orientations politiques et jouent des rôles différents dans le processus législatif : 

• le Parlement européen
• le Conseil européen
• le Conseil
• la Commission européenne

_ il existe 3 autres institutions : 

• le Cour de justice de l'Union européenne
• la Banque centrale européenne
• la Cour des comptes

Organes

7 organes remplissent des missions de conseil et de contrôle :

• le Service européen pour l'action extérieure
• le Comité économique et social européen
• le Comité européen des régions
• la Banque européenne d'investissement
• le Médiateur européen
• le Contrôleur européen de la protection des données
• le Comité européen de la protection des données

Agences

On compte plus de 40 agences européennes. Dotées d’une personnalité juridique propre avec des attributions très variées, les agences de l’Union européenne contribuent à la mise en œuvre des politiques de l’Union. Chacune se concentre sur une thématique.

• 6 agences exécutives : Instituées pour une durée déterminée par la Commission européenne dont elles dépendent, elles sont chargées de gérer des missions spécifiques liées aux programme de l'UE pour lesquels une expertise est nécessaire. Exemple : l'Agence exécutive européenne pour la recherche (REA), Agence exécutive européenne pour le climat, les infrastructures et l’environnement (CINEA).
• 30 agences de régulation dites agences décentralisées : Totalement distinctes des institutions et créées pour une durée indéterminée, elles contribuent à la mise en oeuvre des politiques de l'UE. Elles sont réparties sur l'ensemble du territoire de l'UE. Exemple : Frontex, l'Agence européenne des médicaments (EMA), Agence européenne pour l'environnement (EEA). 5 agences sont implantées en France.
• 3 agences de Politique étrangère et de sécurité commune : Leur mission principale est d’aider l’UE et ses États membres à mettre en œuvre la politique étrangère et de sécurité commune, y compris la politique de sécurité et de défense commune, ainsi que d’autres aspects de l’action extérieure de l’Union. Il s'agit de : l'Agence européenne de défense, l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne, le Centre satellitaire de l'Union européenne 
• 2 agences et organes EURATOM :  agences et organes Euratom ont été créés pour soutenir la réalisation des objectifs du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique (EURATOM, 1957). Les objectifs du traité sont les suivants: coordonner les programmes nationaux de recherche nucléaire, à des fins pacifiques; fournir des connaissances, des infrastructures et des financements pour l'énergie nucléaire; garantir un approvisionnement en énergie nucléaire sûr et suffisant. Il s'agit de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom et de l'Agence Fusion for Energy.

crédits : TreeHill / Tachymètre (Licence Creative Commons)

Préfiguré par la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) en 1951, le cadre institutionnel européen que nous connaissons aujourd’hui prend véritablement naissance avec le traité de Rome de 1957 qui pose les bases du “triangle institutionnel” (Commission, Conseil, Parlement).

Il évoluera ensuite au fur et à mesure des traités, en s’enrichissant de nouvelles institutions (1974 : Conseil européen, 1975 : Cour des comptes, 1998 : Banque centrale européenne) et en réorganisant le fonctionnement et les compétences de chacune (1962 : Parlement élu au suffrage universel direct, pouvoir budgétaire et de codécision du Parlement européen…).

L'UE dispose d'un nouveau cadre institutionnel avec le Traité de Lisbonne. Ce traité est en effet venu transformer le "triangle institutionnel" en un "quadrangle" du fait de l'institutionnalisation du Conseil européen.

• Une page du site de l'UE présente les institutions et organes de l'UE 
• Le site touteleurope.eu consacre un dossier aux institutions de l'UE
• Le site vie-publique.fr propose un dossier sur les institutions de l'UE
• Le Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe (CVCE) met à disposition un dossier sur les Organisations européennes. Une partie est consacrée à l'histoire et au fonctionnement des institutions de l'UE