Parlement européen

Le Parlement européen est la seule des institutions de l’Union européenne à être élue directement par les citoyens. Il est le représentant des peuples des Etats membres de l’Union européenne.

• le Parlement européen exerce, conjointement avec le Conseil, les fonctions législative et budgétaire ;
• le Parlement européen exerce des fonctions de contrôle politique et consultatives conformément aux conditions prévues par les traités. Le choix de la Commission européenne est soumis à son approbation et il peut la censurer. Il peut poser des questions écrites ou orales au Conseil et à la Commission européenne, recevoir des pétitions, constituer des commissions d’enquête temporaires…

1. Pour commencer

Verger, C. & Martelli, L. « À quoi sert le Parlement européen ? », Infographie, Paris : Institut Jacques Delors, janvier 2024.

Dossier « Le Parlement européen » du site Toute l’Europe 

2. Pour approfondir

Ouvrages

Bressanelli, Edoardo, Chelotti, Nicola. The European Parliament in the contested union : power and influence post-Lisbon. London : Routledge, 2020. Salle D – Europe - CR122 BRES e. 

Costa, Olivier. The European Parliament in times of EU crisis : dynamics and transformations. Basingstoke : Palgrave Macmillan, 2019. Salle D – Europe – CR 122 COST e.

Feo, Alfredo de, Shackelton, Michael. Shaping parliamentary democracy : collected memories from the European Parliament. Cham : Palgrave Macmillan, 2019. Salle D – Europe – CR 122 DEFE s.

Héritier, Adrienne, Meissner, Katharina L., Moury, Catherine, Schoeller, Magnus G. European parliament ascendant: parliamentary strategies of self-empowerment in the EU. Cham : Palgrave Macmillan, 2019. Salle D – Europe – CR 122 EURO.

Landorff, Laura. Inside european Parliament politics : informality, information and intergroups. Cham : Palgrave Macmillan, 2019. Salle D – Europe – CR 122 LAND i.

Michon, Sébastien. Le Parlement européen au travail : enquêtes sociologiques. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2018. Salle D – Europe – CR 122 MICH p.

Ripoll Servent, Adriana. The European parliament. London : Palgrave Macmillan, 2018. Salle D – Europe – CR 122 RIPO e.

Publications officielles

Parlement européen. La construction d'un parlement : 50 ans d'histoire du Parlement européen : 1958-2008. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2009. Salle D – Europe – CR 122 PARL c.

Parlement européen, Direction générale de la Présidence, Unité "Centre archivistique et documentaire" – CARDOC. Le chemin vers les élections directes du Parlement européen : document établi à l'occasion du trentième anniversaire des premières élections directes du Parlement européen (juin 1979) : avec deux essais sur "Les échos de la presse dans les pays membres", "Les femmes qui ont fait l'Europe". Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2009. Salle D – Europe – CR 122 PARL c.

Parlement européen, Direction générale de la Présidence, Unité "Centre archivistique et documentaire" CARDOC. Le Parlement européen il y a 50 ans : étude sur la constitution et les premiers travaux de l'Assemblée parlementaire européenne (mars-juin 1958), accompagnée de documents d'archives. Luxembourg : Communautés européennes, 2008. Salle D – Europe – CR 122 PARL p.

Parlement européen, Direction générale de la présidence, Unité "Centre archivistique et documentaire" (CARDOC). Vers un parlement unique : l'influence de l'Assemblée commune de la CECA sur les Traités de Rome : 1957-2007 : cinquantième anniversaire des Traités de Rome. Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2007. Salle D – Europe – CR 122 PARL v.

Articles

Marchais, I. « Un Parlement européen soucieux de renforcer son rôle sur la scène internationale », Rapport, Paris : Institut Jacques Delors, Observatoire politique du Parlement européen de l’Institut Jacques Delors, février 2024. voir aussi le Blogpost 

Autres ressources en ligne

Dossier « Parlement européen » du Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe (CVCE).

Rechercher dans le registre public des documents du Parlement européen

• Documents liés aux plénières du Parlement européen

Lors des séances plénières, les 705 députés au Parlement européen se réunissent dans les hémicycles de Strasbourg et de Bruxelles.

Consulter les textes législatifs adoptés

Consulter les questions parlementaires

Consulter le calendrier des séances, les ordres du jour des séances et les résultats des votes

• Documents liés aux différentes commissions

Rechercher des document par commissions (rapports, avis, amendements, procès-verbaux, projets d'ordre du jour, etc.)

Consulter les documents liés aux différentes réunions des commissions : ordres du jour, procès-verbaux

Rechercher des travaux réalisés par les différents services de recherche du Parlement européen pour toutes les commissions (études, analyses approfondies et notes d'information élaborées) 

Les publications du Parlement européen dans les collections de la Bnf

La BnF dispose d'un riche fonds de documents publiés par la Parlement européen depuis sa création. Ces collections sont consultable, pour la plupart, en bibliothèque de recherche.

Dans ce fonds, vous pourrez trouver notamment : 

• des documents de séance
• des compte-rendus de débats
• des questions écrites des parlementaires
• des discours prononcés au Parlement
• des annuaires des parlementaires de différentes législatures
• les cahiers mensuel de documentation européenne
• des documents publiés par divers groupes

Roberta Metsola, femme politique maltaise, députée européenne du PPE, a été élue le 18 janvier 2022 présidente du Parlement européen pour un mandat de deux ans et demi. 

Le président du Parlement européen dirige l'ensemble des travaux du Parlement européen. Il incarne le Parlement dans les autres institutions européennes et vis-à-vis de l'extérieur. Assisté par 14 vice-présidents, il supervise l'activité du Parlement et des organes comme le Bureau et la Conférence des présidents. Il préside avec l'aide des vice-présidents les débats en séance plénière.

Bâtiment Louise Weiss à Strasbourg, siège officiel du Parlement européen

Hémicycle du Parlement européen à Strasbourg

Le Parlement européen siège au sein du bâtiment Louise-Weiss, à Strasbourg, où se tient l'ensemble des séances plénières mensuelles.

L'espace Léopold à Bruxelles

Ses commissions, ainsi que les éventuelles séances additionnelles, se tiennent quant à elles à l'espace Léopold à Bruxelles.

Son secrétariat général est installé à Luxembourg.

Retrouver la liste des 81 députés français au Parlement européen sur cette page du site touteleurope.eu

Les députés sont répartis en vingt commissions permanentes spécialisées.

Ces commissions analysent des propositions législatives à travers l'adoption de rapports, proposent des amendements en plénière et désignent une équipe de négociateurs pour mener les négociations avec le Conseil sur la législation de l'Union. Elles adoptent également des rapports d'initiative, organisent des auditions d'experts et contrôlent les autres institutions et organes de l'Union.

Chaque commission élit, parmi ses membres titulaires, un président et jusqu'à quatre vice-présidents qui, collectivement, constituent le bureau de la commission, pour une durée de deux ans et demi. Leur composition politique reflète celle de l'assemblée plénière.

Retrouvez ici la liste des commissions 

Au sein du Parlement européen, les députés se rassemblent en groupes politiques transnationaux, selon leurs affinités politiques. Ces groupes peuvent employer du personnel et bénéficient de bureaux financés par le budget du Parlement. 

Chaque groupe peut déposer des amendements sur les rapports des commissions parlementaires. Leurs présidents et présidentes contribuent également à fixer l’ordre du jour des séances plénières - lors desquelles les législations sont votées. 

Le Parlement européen est actuellement composé de sept groupes (classés par ordre décroissant de nombre de députés) :

- le groupe du Parti populaire européen (PPE)

- le groupe de l'Alliance progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen (S&D)

- le groupe Les Patriotes pour l'Europe

- le groupe des Conservateurs et Réformistes européens (CRE)

- le groupe Renew Europe

- les écologistes : groupe des Verts / Alliance libre européenne (Verts / ALE)

- le groupe de la gauche au Parlement européen (The Left)

- le groupe "L'Europe des nations souveraines"

Chaque groupe doit comporter un minimum de 25 députés issus d’au moins un quart des États membres. Ceux qui n’appartiennent à aucun groupe sont “non-inscrits”.

Liste des députés par Etat-membre et par groupe politique