La jurisprudence
La jurisprudence européenne
La jurisprudence de l'UE est constituée des arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, qui interprète la législation européenne.
Ouvrages sur la jurisprudence européenne
par Chahira Boutayeb (dir.)
LGDJ-Lextenso éditions, 2015
Cote : Salle D - Europe - CR112 BOUT g
Dessine-moi la Cour de justice de l'Union européenne
par Dominique Grisay
Anthémis, 2021.
Cote : Salle D - Europe - CR124 GRIS d
Ce guide pratique décrit de façon claire la constitution, les règles de fonctionnement et les compétences de la Cour.
La Cour de justice de l'Union européenne
par Jean-Claude Bonichot
Dalloz, 2021
Salle D - Europe - CR124 BONI c
Juge à la Cour de justice de l'Union européenne depuis 2006, Jean-Claude Bonichot est bien placé pour expliquer son rôle et son influence. L'auteur nous fait pénétrer dans cet univers juridique et social multinational et multilingue : compétences, traditions, mode de fonctionnement interne.
Le Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne
Le Recueil est la publication officielle de la jurisprudence des juridictions qui composent la Cour de justice de l'Union européenne.
Jusqu’au 1er septembre 2016, date du transfert au Tribunal de la compétence du Tribunal de la fonction publique, le Recueil de la jurisprudence était composé d'un Recueil général, reprenant la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal, et d'un Recueil de la fonction publique, reprenant la jurisprudence en matière de fonction publique du Tribunal et du Tribunal de la fonction publique.
Depuis le 1er septembre 2016, la jurisprudence (les décisions rendues par le Tribunal et la Cour en matière de fonction publique) est publiée exclusivement au Recueil général.
Consulter le Recueil de la jurisprudence européenne à la BnF
Le Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance est consultable en bibliothèque de recherche.
La collection est complète depuis 1954.
Voir les notices :
Le Recueil de la jurisprudence, Fonction publique est également consultable à la BnF. Les 3 dernières années en Bibliothèque d'étude et depuis 1994 en Bibliothèque de recherche.
Consulter la jurisprudence de la CJUE sur Internet
Tous les arrêts récents de la Cour et du Tribunal de première instance sont accessibles gratuitement sur CURIA.
La base contient le texte intégral des arrêts, avis, conclusions et ordonnances des juridictions de l'Union européenne, depuis le 17 juin 1997 et publiés au Recueil. Depuis le 1er mai 2004 y figure aussi le texte intégral de certaines décisions non publiées.
La jurisprudence antérieure (depuis 1973) se trouve sur EUR-Lex
Notes de doctrine aux arrêts de la Cour de Justice de l'UE
La rubrique Notes de doctrine aux arrêts de la Cour donne accès aux notes de doctrine relatives aux arrêts de la Cour de justice, du Tribunal et du Tribunal de la fonction publique depuis leur création.
Elle est divisée en trois parties qui renvoient aux dates auxquelles ont été introduites les affaires :
Dans chaque partie, les arrêts sont classés, pour chaque juridiction, par ordre de numéro d'affaire, tandis que les références aux notes sont classées par ordre chronologique de parution. À la fin de chaque partie, une table chronologique de tous les arrêts annotés permet au lecteur de retrouver aisément le numéro d'affaire de l'arrêt dont il ne connaîtrait que la date.
La Cour de justice de l'Union européenne à Luxembourg
Le siège de l'institution et de ses différentes juridictions est à Luxembourg.