Auteurs
Initiatives et actualités
Le conditionnement des aides publiques, le nouveau cheval de bataille des auteurs [livres-hebdo]
Marie dite Daniel [republication d'une biographie classique de Marie d'Agoult avec une préface inédite de Jean-Noël Jeanneney] [L'Histoire]
La concurrence entre auteur et éditeur [livres-hebdo]
Pass Culture : Le CNL défend son engagement à l'égard des auteurs [actuaLitté]
Pass Culture : la part collective accusée de maltraitance des artistes-auteurs [actuaLitté]
Les auteurs saluent une décision du Conseil d'État sur leur rémun
Qui est l'auteur ? (1/2) [livres-hebdo]
Qui est l'auteur ? (2/2) [livres-hebdo]
Voulez-vous parler avec Dom Juan ? [L'ADN]
Litte_Bot : Quand Dom Juan fait se rencontrer Molière et l'intelligence artificielle [L'éclaireur Fnac]
400e anniversaire de Molière : Tartuffe ou l'hypocrite devant la justice [actuaLitté]
L'ADAGP "respecte le choix des créations sous licence Creative Commons" [actuaLitté]
« HELP » : l'offre de la Sécurité Sociale dédiée aux indépendants en difficulté [SFT]
Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ? [actuaLitté]
Un fonds d'indemnisation pour le paiement des droits d'auteur [SGDL]
Entretien avec Arnaud Robert et Cécile Deniard (Sofia) [livres-hebdo]
Maintien de la rémunération des auteurs pour les salons subventionnés CNL et Sofia [lacharte]
Le droit de copie a rapporté 52 millions € aux auteurs et éditeurs en 2021 [actuaLitté]
#créerestunmétier : suite [lacharte]
Comment rémunérer les auteurs ?
Comment rémunérer un auteur? (Guide de la Fill)
Rencontres, débats, conférence, lecture publique…Quelle rémunération pour quelle activité ? La rémunération des auteurs du livre est encadrée par une circulaire sur les revenus principaux et accessoires des artistes auteurs signée le 16 février 2011 par le Ministère de la Culture et de la Communication et le Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé. La rémunération d’un auteur dépend à la fois de son affiliation ou non à l’Agessa ou à la Maison des artistes (MDA) et du type d’intervention sollicitée.
Aides aux auteurs
Guide des auteurs de livres 2019 / CNL-Fill-SGDL
A consulter en ligne
- CNL / Aides aux auteurs et traducteurs CNL : Centre national du livre.
- Fill / Aide aux auteurs Fill : Fédération interrégionale du livre et de la lecture. Le site propose la liste de tous les dispositifs régionaux
- SGDL / Les aides aux auteurs SGDL : Société des gens de lettres
Lectures Auteurs
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins / Sébastien Watelet (Anthemis, 2021)
Artiste-auteur, un statut ! Numérique et NFT
Artiste-auteur, un statut ! Saison 2 épisode 6 Numérique et NFT. Ajouté par Ligue des auteurs professionnels, 2022.
Organismes professionnels
Association des écrivains de langue française
Association d'écrivains de tous les continents, dédiée à la défense et au rayonnement de la langue française et de la culture francophone.
La Charte des auteurs et illustrateurs de jeunesse
Association née de la volonté d'auteurs et d'illustrateurs de défendre une littérature de jeunesse de qualité, ainsi que leurs droits et spécificités de créateurs.
Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre
Né en 2016 de l’alliance du Centre national du Théâtre et d’HorsLesMurs, ARTCENA est un centre de ressources, de conseils et d'aide à la création de textes dramatiques.
Conseil permanent des écrivains
Union d'associations et de syndicats représentant les auteurs du livre, il est l'interlocuteur des éditeurs et des pouvoirs publics.
Ligue des auteurs professionnels
Syndicat d’auteurs du livre ligués en partenariat avec 6 organisations pour sauvegarder leur métier et améliorer leurs conditions de création.
Elle veille à la défense du droit moral et des droits patrimoniaux de tous les auteurs de l'écrit, défend les interêts des auteurs et travaille à l'amélioration de leur statut juridique et social.
Syndicat national des auteurs et compositeurs
Il propose un centre de documentation juridique, sociale et fiscale, des annuaires professionnels et des informations sur les aides ou lieux concernant les auteurs. Il fournit assistance et consultations juridiques.
Syndicat des écrivains de langue française
Il accueille et conseille les auteurs d'écrits et/ou d'images francophones voués à être publiés.
Réseau des événements littéraires et festivals
Association regroupant une trentaine d'organisations francophones ayant pour objectif la transmission et le soutien de la création littéraire.
Gestion des droits d'auteurs
Centre français d'exploitation du droit de copie
Société de perception et répartition de droits de propriété littéraire et artistique gérant collectivement pour le compte des auteurs et des éditeurs les droits de copie papier et numériques du livre et de la presse.
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Instance consultative chargée de conseiller le ministre de la culture et de la communication en matière de propriété littéraire et artistique, observatoire de l'exercice des droits d'auteur pouvant aider à la résolution des différends.
S
ociété civile des auteurs multimedia
Société de perception et répartition des droits d'auteur crée par les auteurs pour gérer leurs droits, défendre leurs intérêts et mener une action culturelle et sociale.
Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques
Société de perception et répartition des droits d'auteur dans le domaine des arts visuels gérant l'ensemble des droits patrimoniaux reconnus aux auteurs, pour tous les modes d'exploitation.
S
ociété des auteurs et compositeurs dramatiques
Société de perception et répartition des droits d'auteur promouvant le droit d'auteur à l'international.
Société des auteurs d'arts visuels et de l'image fixe
Société de perception et répartition des droits des auteurs des arts visuels.
Société française des intérêts des auteurs de l'écrit
Société de perception et répartition de droits administrée à parité par les auteurs et les éditeurs dans le domaine du livre. Elle gère les droits de prêt en bibliothèque, ainsi que la rémunération pour copie privée numérique et les droits numériques des livres indisponibles du XXe siècle.
Sécurité sociale et retraite des auteurs
- Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA) Recouvre pour le compte de la sécurité sociale les cotisations et contributions dues et sert de passerelle entre les auteurs et les caisses primaires d'assurance maladie pour l'affiliation au régime de sécurité sociale des artistes auteurs.
- Caisse nationale de retraite complémentaire des artistes auteurs (IRCEC) Gère les régimes de retraite complémentaires des artistes auteurs : le régime commun forfaitaire RAAP ; et les régimes spécifiques RACD et RACL dont les cotisations sont retenues à la source par les sociétés de gestion de droits (SACD, SACEM) ou par les producteurs.
- La Maison des Artistes - Sécurité sociale Association qui assure la gestion du régime de Sécurité sociale des artistes auteurs pour la branche des arts graphiques et plastiques.
Evénements
Les manifestations culturelles sont ouvertes dans le respect des jauges et protocoles adaptés à chaque lieu. Certaines d'entre elles sont transformées en événements en ligne
SGDL : programme des formations 2023
Informations droit d'auteur
- Chronique juridique / Emmanuel Pierrat (blog) Chronique publiée sur livreshebdo.fr. Emmanuel Pierrat est avocat au Barreau de Paris et spécialiste du droit de l'édition et de la censure.
- CNRS INIST / Libre accès INIST : Institut national de l'information scientifique et technique
- Institut national de la propriété industrielle (INPI) / Les enjeux de la propriété intellectuelle Etablissement public, entièrement autofinancé, placé sous la tutelle du ministère de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Il délivre les brevets, marques, dessins et modèles et donne accès à toute l'information sur la propriété industrielle et les entreprises.
- Légipresse Revue sur l'actualité du droit des médias et de la communication
- Ministère de la culture / Droits d'auteur et droits voisins Fiche pratique
- Racontemoila proprieteintellectuelle (blog) Blog privé dédié à la propriété intellectuelle.
- «Outil magique» facilitant le calcul des droits d'auteur / La Charte Destiné aux auteurs comme aux diffuseurs, cet «outil magique» calcule les cotisations à payer et les montants à déclarer sur les droits d’auteur.
Réforme du droit d'auteur
Formation professionnelle des auteurs
Lieux
Lieu d’accueil et de rencontres d’auteurs et de professionnels membres de la SACD
Maison des écrivains et de la littérature (Mel)
Association et lieu de ressources, de rencontres et d'information participant à la promotion de la littérature contemporaine et patrimoniale